MONESPOT

CREDIT D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (C.E.P.M.E) S.A A CONSEIL D'ADMINISTRATION AU CAPITAL DE 272 355 808 EUROS

Présentation de la marque MONESPOT

Déposée le 20 juillet 2001 par la société CREDIT D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (C.E.P.M.E) S.A A CONSEIL D'ADMINISTRATION AU CAPITAL DE 272 355 808 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONESPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société CREDIT D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (C.E.P.M.E) S.A A CONSEIL D'ADMINISTRATION AU CAPITAL DE 272 355 808 EUROS domicilié(e) SIEGE SOCIAL 27-31 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 94710 MAISONS-ALFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 252 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Provost - France.

La marque MONESPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONESPOT est expirée depuis le 20 juillet 2011.

CREDIT D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (C.E.P.M.E) S.A A CONSEIL D'ADMINISTRATION AU CAPITAL DE 272 355 808 EUROS a également déposé les autres marques suivantes : O.R.E OFFICE DE RAPPROCHEMENT DES ENTREPRISES , EURACTIONS GESTION E.G. , A8S , AVANCE PLUS , EURAGEST E.G. , CREDIT PRISME , BANQUE DE L'ENTREPRISE GROUPE CEPME , EURACTIONS CONSEIL E.C. , CREDIT MATERIEL PRISME , CEPME